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Coordination Sécurité Santé sur les chantiers temporaires ou mobilesPrincipe de base Pour tout chantier, le Maître de l'Ouvrage (MO) reste responsable de la sécurité sur son chantier ! En aucun cas il ne peut être transféré au coordinateur tout ou partie des responsabilités incombant aux autres intervenants en application de la loi sur le bien-être ou de l'A.R. 25/01/2001. Obligation de désignation d'un Coordinateur Sécurité Santé (CSS) La coordination en phase projet est obligatoire pour tout chantier car il n'est pas souvent possible, à ce stade, de déterminer exactement le nombre d'intervenants. Un Coordinateur-projet est donc désigné avant d'entamer la phase d'élaboration du projet. Lorsqu'il est prévu de réaliser des travaux dont l'exécution requiert l'intervention simultanée ou successive d'au moins deux entrepreneurs, il faut en outre désigner un Coordinateur-réalisation avant le début de l'exécution des travaux. La désignation revient au Maître de l'Ouvrage (MO) excepté dans le cas d'ouvrages dont la superficie est inférieure à 500m². Dans ce cas, c'est à l'architecte ou au maître d'oeuvre chargé de la conception et/ou du contrôle de l'exécution des travaux, de désigner ce CSS. |